Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite : DANA CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie (E.U.A) : 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1183351
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Société dite : DANA CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 septembre 1981 par la société Société dite : DANA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DANA CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183351.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 28 septembre 1991.

Société dite : DANA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CUSTOM MADE , HYCO , HYCOTEL , ANGLE-RING


Société dite : DANA CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie (E.U.A) : 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Pompes hydrauliques et accessoires pour circuits hydrauliques, particulièrement distributeurs, valves auxiliaires et filtres.